Mentions légales

(Dernière mise à jour le 12 décembre 2017)

Raison sociale : Cercle de Recherche Historique de Ribeauvillé et Environs

Forme juridique : Association – régie par le droit local d’Alsace-Lorraine

Immatriculation : Registre des associations du Tribunal d’Instance de Sélestat, volume 2, folio 99

Numéro de Siren : 330 384 520 00012

Numéro de TVA intracommunautaire : En tant qu’association, le CRHRE n’est pas assujetti à la TVA (article 261-7 b du Code général des impôts).

Adresse du siège social : Ribeauvillé (68150), 14, avenue du Général de Gaulle

Adresse des locaux : Ribeauvillé (68150), 14, avenue du Général de Gaulle

Numéro de téléphone : + 33 (0)3 89 58 95 93

Adresse électronique : contact@cercle-historique-ribeauville.com

Adresse du site : https://www.cercle-historique-ribeauville.com

Hébergement du site : Société CSI, représentée par Clément Schwach, sise 8 rue du vignoble, 68150 Ribeauvillé

Responsable de la publication : Président de l’association, actuellement Bernard Schwach

Numéro de déclaration simplifiée CNIL : NS 48 - fichier clients-prospects n° 2106373 v 0 du 6 octobre 2017

Conditions générales de vente : consultez nos CGV

Date de création : septembre 2017

Nota : sauf avis contraire, les sources et illustrations proviennent du fonds documentaire du Cercle de Recherche Historique de Ribeauvillé et Environs

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